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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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TERRE DE CORSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE CORSE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme

Numéro de dépôt :
3391589
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
TERRE DE CORSE de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque TERRE DE CORSE

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE CORSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone Cateraggio Aléria - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 819 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CORSE est expirée depuis le 15 novembre 2015.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE , (Marque figurative) , RESERVE DE L'AMIRAL , PU UNIPLANTES , SAN ANGELO , TERRA CORSA , LES POLYPHONIES DE CEPAGES , UNILAIT FRANCE , L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE , MICHEL MARTINI


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme - Padulone Cateraggio Aléria - France - SIREN 305819393


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination n°573094 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573093 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Vins d'appellation d'origine : Muscat du Cap Corse, vin de Corse, vin de Corse Calvi, vin de Corse Côteaux du Cap Corse, vin de Corse Figari, vin de Corse Sartène, vin de Corse Porto-Vecchio.